Le Conseil municipal

Accès rapide

    Le maire

    ...

    Stéphane Raffali

    Maire de Ris-Orangis depuis 2012
    Vice-Président de Grand Paris Sud
    Conseiller départemental

    Les élus

    À Ris-Orangis, le Maire, ses 13 adjoints et ses 21 Conseillers municipaux forment le Conseil municipal.

    Si vous souhaitez rencontrer Monsieur le Maire ou l’un·e des élus·es du Conseil municipal, contactez le 01 69 02 52 02 ou écrivez à l’adresse suivante : contact@ville-ris-orangis.fr

    Gobron Grégory

    1er Maire-adjoint Chargé de l'Aménagement durable, du Développement économique et de la Sécurité


    Contact | 0169025202

    Monfils Aurélie

    Maire-adjointe chargée de la Réussite scolaire, du Collège, du Lycée et de l'Enseignement supérieur


    Contact | 0169025202

    M'Boudou Marcus

    Maire-adjoint Chargé des Associations, des Finances, du Devoir de mémoire et des Relations extérieures


    Contact | 0169025202

    Basseg Kykie

    Maire-adjointe Chargée de la Jeunesse


    Contact | 0169025202

    Melin Gil

    Maire-adjoint Chargé de la Transition écologique, d'Écopolis et de la Démocratie locale


    Contact | 0169025202

    Medani Souad

    Maire-adjointe Chargée de la Culture et de l'Évènementiel


    Contact | 0169025202

    Seridji Sofiane

    Maire-adjoint Chargé des Sports


    Contact | 0169025202

    Gauthier Véronique

    Maire-adjointe Chargée de la Qualité du service public, de la Mairie 4.0 et des Affaires générales


    Contact | 0169025202

    Mercieca Serge

    Maire-adjoint Chargé de l'Éducation et des activités périscolaires


    Contact | 0169025202

    Mallet Annabelle

    Maire-adjointe Chargée du Commerce, du Marché municipal et de l'Artisanat


    Contact | 0169025202

    Van Waerbeke Siegfried

    Maire-adjoint Chargé des Solidarités, du Logement, des Copropriétés et du Quartier Plateau / Ferme du temple


    Contact | 0169025202

    Le Quérec Sémira

    Maire-adjointe chargée des Activités éducatives, des Relations avec les parents d’élèves et de l’Aide à la parentalité - Quartier Bas de ville


    Contact | 0169025202

    Fené Nicolas

    Maire-adjoint Chargé de l'Emploi, de la Formation et de l'Insertion professionnelle Quartier hippodrome


    Contact | 0169025202

    Berrebi Josianne

    Conseillère municipale déléguée chargée des Retraités et de la Santé


    Contact | 0169025202

    Abbazi Omar

    Conseiller délégué Chargé du Soutien et de l'accompagnement scolaires


    Contact | 0169025202

    Deforges Sylvie

    Conseillère municipale déléguée au Handicap, à la Dépendance et à la Lutte contre l’isolement


    Contact | 0169025202

    Deraedt Fabrice

    Conseiller délégué Chargé des Incivilités et de la Propreté


    Contact | 0169025202

    Poezevara Denise

    Conseillère déléguée Chargée de l'Engagement bénévole et citoyen


    Contact | 0169025202

    Monteiro Jean-Paul

    Conseiller délégué Chargé de la Vie des quartiers


    Contact | 0169025202

    Cordes Claudine

    Conseillère Chargée de l'Égalité femmes-hommes et de la lutte contre les violences conjugales


    Contact | 0169025202

    Yapo Séverin

    Conseiller délégué Chargé des Transports et des Mobilités


    Contact | 0169025202

    Lebik Dounia

    Conseillère municipale déléguée à la Petite enfance


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    Kawouk Jérémy

    Conseiller Chargé des relations locataires - bailleurs sociaux


    Contact | 0169025202

    Schaeffer Sonia

    Conseillère - Chargée du Coworking et du télétravail


    Contact | 0169025202

    Siana Noureddine

    Conseiller Chargé de la sécurité civile - caserne des pompiers


    Contact | 0169025202

    Marion Valérie

    Conseillère Chargée de la valorisation des espaces naturels


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    Toptas Nejla

    Conseillère Chargée de la lutte contre l'illettrisme et l'illectronisme


    Contact | 0169025202

    Le conseil municipal des enfants (CME)

    Le conseil municipal des enfants (CME)

    Le CME participe à la sensibilisation des enfants aux questions citoyennes.

    Initié par la Ville de Ris-Orangis en 1999, le CME a pour objectif de sensibiliser les enfants à la citoyenneté. Considérés comme les porte-parole de leurs camarades, les jeunes membres du Conseil municipal sont élus tous les deux ans. Le CME réunit ainsi 40 enfants âgés de 9 à 11 ans, en classe de CM1 et CM2.
    Comme tout représentant, ils doivent rendre compte de leur mandat auprès de leurs électeurs. Les Conseillers se réunissent en Mairie par commission de travail un mercredi sur deux et en séance plénière 2 à 3 fois par an.

    Le conseil consultatif des retraités rissois (2C2R)

    Le conseil consultatif

    Rejoignez le Conseil Consultatif des Retraités Rissois (2C2R).

    Le Conseil Consultatif des Retraités Rissois (2C2R) est une instance de consultation, de concertation, de réflexion et de propositions de retraités rissois désirant être acteurs dans la vie de leur ville. Rejoignez-les pour exprimer vos idées, participer à la vie de la commune et à son amélioration, élaborer des projets.

    Service Retraités et Temps libre :
    34, rue de la Fontaine
    91130 Ris-Orangis
    Tél. : 01 69 02 73 40
    E-mail : contact@ville-ris-orangis.fr
    Horaires :
    Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 (fermé le jeudi après-midi).

    Actes règlementaires

    Les décisions du Conseil d'administration du CCAS

    Les décisions de Monsieur le Maire prises par délégation

    > 2023 001 MP Fourniture et livraison préparation repas cuisine centrale-Marché 2022-47

    > 2023 004 MP Attribution marché étude programmation urbaine secteur N7-Hérons cendrés-Marché 2022-45

    > 2023 005 MP Attribution marché gestion parc informatique écoles et assistance utilisateur-Marché 2022-45

    > 2023 006 MP Attribution prestation conseil stratégique en communication, marketing territorial, évènementiel et relations presse-Marché 2022-44

    > 2023 007 MP Anevant n°1 marché 2021-31 Travaux restructuration gymnase Albert Camus lot 6

    > 2023 002 CULT Décision Jean LY-Voeux 2023

    > 2023 003 CULT Décision La Croix Rouge Française-Cérémonies Voeux 2023

    > 2023 008 RETRAITE Décision modifiée ROLIA Sécurité-Banquet des Séniors 2023

    > 2023 010 PTE ENF Décision RESEAU MOM'ARTRE-23 janvier au 22 juin 2023

    > 2023 009 INF Décision Avenant Contrat de maintenance société DICSIT INFORMATIQUE 2023

    > 2023 014 MP Signature marchés d'études reconnaissances géologiques, géotechniques et hydrogéologiques-Marché 2022-46

    > 2023 015 EDUC Décision Conférence Cyberharcèlement- e-Enfance - Fév 2023

    > 2023 012 INF Décision Contrat hébergement Logitud 2023

    > 2023 013 PTE ENF Décision Convention de partenariat 2023 Formation-RESEAU MOM'ARTRE

    > 2023 011 JEUN Décision convention de prêt exposition égalité filles-garçons

    > 2023 016 MP Attribution marché prestations reportages-Marché 2022-43

    > 2023 018 MP Attribution marché fourniture et livraison sel déneigement-Marché 2022-52

    > 2023 051 MP Attribution marché fourniture de boissons-Marché 2023-01

    > 2023 020 CTM Demande subventions DSIL 2023

    > 2023 017 CTM Signature convention SPA 2023

    > 2023 056 CTM Demande subvention Agence Ile-de-France Nature

    > 2023 057 CTM Demande subvention Région Equipements sportifs proximité

    > 2023 058 CTM Demande subvention Préfecture Axe 1 Fonds vert

    > 2023 059 CTM Demande subvention Etat Axe 3 Fonds vert

    > 2023 060 MP Travaux extension dispositif vidéoprotection et réseau fibre-Marché 2022-53

    > 2023 054 RIS EMP Décision Amandine Hubert Ateliers sociolinguistiques

    > 2023 063 MP Fourniture et livraison matériels pour régies bâtiment-Marché 2022-55

    > 2023 062 MP Fourniture produits d'entretien et matériels usage unique-Marché 2022-33

    > 2023 061 CULT Mise à disposition Maison du Passeur Gaumont

    > 2023 055 RIS EMP Décision COSMO PLUS coaching image de soi

    > 2023 067 RH Formation LSKOR Gestes et postures

    > 2023 082 MP Résiliation marché 2021-21 Lot 2 chaussures sécurité

    > 2023 053 EDUC Décision spectacle PATACONTE

    > 2023 052 MP Avenant n°1 marché 2022-12 Etude Sogeros Bledina ARCADIS

    > 2023 083 MP Construction équipement polyvalent scolaire, extrascolaire et restauration-Marché 2023-02

    > 2023 019 REGIE Décision Renouvellement adhésion service SP Plus V2

    > 2023 065 RIS EMP Décision Régis COCHENNEC-DEBRAZ Booster sa confiance en soi

    > 2023 066 RH Décision BAFA session approfondissement

    > 2023 074 EDUC Décision Latitude 91

    > J-2022 352 INFO Signature contrat ARPEGE

    > J-2022 365 SG Signature avenant n°1 résiliation contrat SCI Quai de la Borde

    > J-2022 349 EDUC Décision Actes en Théâtre CLAS 2022-2023

    > J-2022 353 INF Décision de maintenance Cdrom guide de l'Etat Civil

    > J-2022 354 INF Décision de maintenance progiciels ADIC - CDROM MARIAGE DES ETRANGERS EN FRANCE

    > J-2022 362 VDQ Décision mise à disposition 53 Edmond bonté par Essonne Habitat

    > J-2022 346 RPE Décision RESEAU MOM'ARTRE-17,18 novembre et 8,9 décembre 2022

    > J-2022 361 SPORTS Décision mise à disposition locaux Esprit Boxe Lissois

    > J-2022 364 PTE ENF Décision Lire et faire lire

    > K-2022 366 MP Location triennale avec stockage founisseur et échange des illuminations d'hiver

    > K-2022 359 JEUN Décision Mise à dispositon Plan-Soirée des jeunes diplômés 2022

    > K-2022 360 JEUN Décision Location borne à selfie -Cérémonie jeunes diplômés

    > K-2022 347 RIS EMPLOI Décision PASS numériques-Association Colombbus

    > K-2022 371 RH DECISION CERTIBIOCIDE (LEA-CFI NOV. 2022)

    > K-2022 368 POLITIQUE JEUN Décision Théâtre articulé

    > K-2022 369 JEUN Décision Ateliers de coaching en image-COSMO PLUS

    > K-2022 370 JEUN Décision Atelier de sophrologie-HARMONIE ET EQUILIBRE

    > K-2022 372 MP Marché 2022-48 Marché sans publicité ni mise en concurrence de services innovants-AMI Objectif ZAN lancé par ADEME

    > K-2022 373 RH Décision Formation NDBD, 25 novembre 2022

    > K-2022 374 RH Décsision Formation NDBD, 26 novembre 2022

    > K-2022 375 CTM Décision Renouvellement Adhésion au CAUE

    > K-2022 376 Attribution marché 2022-54 assistance maîtrise d'ouvrage élaboration scénarii-Projet Berges de Seine

    > 2022 409 MP Attribution du marché pour réaménagement et renaturation cour école élémentaire Orangis

    > L-2022 379 RETRAITES Décision ROLIA Banquet des Séniors 2023

    > L-2022 380 CTM Décision SMYOS Convention Economie de Flux

    > L-2022 381 VDQ DECISION Calèche Père Noël 2022

    > L-2022 378 DECISION BAFA-La Ligue de l'Enseignement de l'Essonne-Déc 2022

    > 2022 417 SG Défense intérêts Ville - PC Ytho

    > 2022 355 EDUC Décision Association Eloquentia

    > 2022 356 EDUC Décision Association Eveil Création

    > 2022 357 EDUC Décision Association Latitude 91

    > 2022 367 EDUC Décision Association MOM 'ARTRE

    > 2022 358 EDUC Décision Association Les petits débrouillards

    > 2022 410 CULT Décision Association Ze Prod Next Door-Noël 2022

    > 2022 411 CULT Décision Association Union Musicale de Ris-Orangis-Noël 2022

    > 2022 412 CULT Décision Jean LY-Noël 2022

    > 2022 413 CULT Décision Sur Mesure Spectales-Inauguration Noël 2022

    > 2022 414 CTM Signature contrat télésurveillance Ranc Développement

    > 2022 415 CTM Demande subvention CRIF Bouclier sécurité vidéoprotection

    > 2022 416 CTM Demande subvention FIPD vidéoprotection

    > 2022 449 FIN Signature convention prêt Banque postale

    > 2022 448 SG Défense ville liquidation judiciaire MJC

    > 2022 451 MP Décision Avenant n°2 marché 2021-31-Travaux restructuration gymnase Albert Camus-OSB

    > 2022 452 MP Décision Avenant n°3 marché 2022-31-Travaux restructuration gymnase Albert Camus

    > 2022 453 MP Décision Avenant n°1 marché 2021-31-Travaux restructuration gymnase Albert Camus

    > 2022 418 RETRAITE Décision La Croix-Rouge française Banquet des Séniors 2023

    > 2022 419 INF Décision Maintenance et hébergement LogiCLIC.Net-Société DICSIT INFORMATIQUE

    > 2022 422 CTM Décision Aliénation véhicule Renault Kangoo 218 DWD 91

    > 2022 423 CTM Décision Aliénation véhicule Renault Kangoo 518 EBX 91

    > 2022 450 CTM Décision Acquisition d'un véhicule IVECO DAILY 2021

    > 2022 421 CULT Décision Misantrope-Animation DJ Cérémonie des voeux

    > 2022 462 MP Prestation de services séjours centres de vacances période estivale

    > 2022 463 MP Avenant n°1 marché 2021-31-Travaux restructuration gymnase Albert Camus

    > 2022 455 EDUC Décision Association Eveil Création

    > 2022 456 EDUC Décision Association Latitude 91

    > 2022 457 EDUC Décision Association Les petits débrouillards

    > 2022 458 EDUC Décision MOM 'ARTRE

    > 2022 420 CULT Décision Casteix-Cérémoniue des voeux 2023

    > 2022 460 JEUN Décision Ligue de l'enseignement-Formation BAFA

    > 2022 461 CULT Décision Couleurs jazz-Cérémonie des voeux 2023

    > 2022 454 RIS EMPLOI Décision contrat de location Atelier Rissois 2022-2023

    > 2022 459 CTM Décision demande subvention FIPD 2023 sécurisation des écoles

    > J-2022 351 SG Défense intérêts ville référé Maison Bleue

    > J-2022 350 SG Défense intérêts ville recours annulation PC 11 av Gambetta

    > J-2022 363 MP Marché nettoyage et entretien locaux groupes scolaires

    > I-2022 314 SG Défense intérêts ville préemption 82 av Libération

    > I-2022 312 MP Signature marché relatif accord-cadre mono-attributaire-Prestations topographiques, foncières et détection réseaux

    > J-2022 311 CTM Décision Demande de subvention ANS Plan 5000 équipements sportifs

    > I-2022 310 DVPT DURABLE Décision Workshop Friches en Seine

    > J-2022 309 INF Décision ARPEGE pour hébergement portail ESPACE CITOYENS PREMIUM, ARPEGE DIFFUSION et VIRTUOSE AGENTS

    > J-2022 308 INF Décision Support et Maintenance InfraCenter

    > I-2022 307 LUDO Décision EVENIA Tous Unis par le Jeu

    > I-2022 306 SANTE VILLE Décision Don Campagne Octobre Rose-Ligue contre le Cancer

    > I-2022 305 REGIE Décision Gala de catch Culturel

    > I-2022 304 CULT Décision Journée du patrimoine 18 septembre 2022 Office de tourisme GPS

    > I-2022 302 Attribution du marché relatif à l’entretien, curage, pompage des ouvrages d’assainissement, inspections télévisées, et gestion des pompes des réseaux d’assainissement eaux usées et pluviales des bâtiments et réseaux

    > I-2022 300 SPORTS Décision Gala de catch-Catch WS-15 octobre 2022

    > I-2022 297 JEUN Décision Formation critérium du jeune conducteur-Automobile club de l’ouest

    > H-2022 296 SPORTS Décision Ligue IDF Roller et Skateboard Mise à disposition équipement

    > H-2022 295 EDUC Décision Association Coup de Pouce 2022-2023

    > H-2022 294 CULT Décision Génération Femmes Rissoises Mise à disposition salle

    > H-2022 293 CULT Décision La Ligue contre le cancer Mise à disposition locaux

    > H-2022 292 CULT Décision Dice Cream Mise à disposition salle

    > H-2022 291 CULT Décision Brod’Rissoise Mise à disposition salle

    > H-2022 290 CULT Décision Journée Patrimoine Union Musicale de Ris-Orangis

    > H-2022 289 SPORTS Décision ris n’rythm 2022

    > H-2022 288 CULT Décision Journée Patrimoine Concert en roues libres

    > H-2022 287 MP Travaux déplombage Gymnase Albert CAMUS

    > H-2022 286 MP Maintenance équipements alarmes bâtiments municipaux

    > H-2022 285 RETRAITE Décision Gym douce 2022-2023

    > H-2022 284 MP ERRATUM Attribution du marché organisation de classes découvertes écoles élémentaires

    > H-2022 283 MP Attribution du marché animation atelier sociolinguistiques

    > H-2022 282 MP Attribution du marché subséquent n°4 rue Hanriot

    > H-2022 281 MP Attribution du marché subséquent n°3 rue Hanriot

    > H-2022 280 MP Attribution du marché organisation de classes découvertes écoles élémentaires

    > H-2022 279 MP Attribuant le marché 2022-16 fourniture couches usage unique Petite Enfance

    > H-2022 276 CULT Agglo Fun Tour 8 au 14 août 2022 – SECU PROTECTION

    > H-2022 276 CULT Agglo Fun Tour 8 au 14 août 2022 – SECU PROTECTION

    > H-2022 275 CULT Forum des association 11 septembre 2022 – Association La Croix-Rouge française

    > H-2022 274 CULT Cinéma plein air 6 août 2022 – Protection Civile

    > H-2022 273 Décision NAGAN PRODUCTION

    > H-2022 272 CTM décision aliénation véhicule Renault Kangoo 785 CSN 91

    > G-2022 271 URBA Préemption parcelle cadastrée BC33 82 avenue de la Libération.

    > G-2022 270 MP Aménagement et valorisation des rives de Seine dans le cadre du projet Ris en Seine

    > G-2022 269 Résiliation du marché 2021-28

    > G-2022 268 MP Résiliation du marché relatif au nettoyage et à l’entretien des locaux des groupes scolaires et sites extérieurs de la ville de Ris-Orangis

    > G-2022 267 VDQ Ateliers Planète Sciences

    > G-2022 266 VDQ Ferme mobile sur l’anneau Roller du Plateau

    > G-2022 265 VDQ Local AMVERO

    > G-2022-263-DEV-DUR-Workshop-Friches-en-Seine.pdf

    > G-2022 262 Animation musicale Ris en Seine

    > G-2022 261 Logement instituteur

    > G-2022 260 MP Autorisant signature marché relatif entretien et vérification toitures traditionnelles et terrasses, gouttières, chéneaux et descentes EP des bâtiments municipaux

    > G-2022 259 MP Autorisant signature marché relatif accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour prestations topographiques, foncières et détection de réseaux

    > G-2022 258 MP Autorisant signature marché relatif accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents

    > G-2022 257 MP Décision autorisant signature marché relatif prestations assurance pour besoins de la commune

    > G 2022 229 Prestation musicale Culture aux balcons

    > G-2022 228 Mise a disposition de locaux Semaine Bleue

    > G-2022 227 MP Décision approuvant avenant n°3 au marché 2021-19 relatif aux Travaux réhabilitation hôtel de ville – Lot n°1

    > G-2022 224 Animation musicale lors du Bal

    > G-2022 223 Location de jeux Ris en Seine

    > G-2022 222 Contrat de sécurité Ris en Seine

    > G-2022 220 REGIE Modification régie d’avances CLP

    > G-2022 218 CTM Réforme véhicules à moteur

    Les décisions du conseil municipal

    > Ordre du jour du Conseil municipal du 13 février 2023

    > 2023 021 Subvention exceptionnelle Turquie et Syrie

    > 2023 028 Participation au capital de la SCIC RiverCat

    > 2023 032 Signature contrat location Maison du Passeur

    > 2023 045 Signature avenants subvention Investissement RPE-LAEP CAF

    > 2023 046 Création poste Technicien ERP

    > 2023 047 Signature convention missions médecine préventive

    > 2023 048 Adhésion au socle commun CIG

    > 2023 022 Décisions

    > 2023 024 Signature protocole de sortie archives

    > 2023 025 ROB 2023

    > 2023 029 ZAC de l'écoquartier du Val de Ris - Acquisition Front de Seine

    > 2023 030 ZAC de l'écoquartier du Val de Ris - Acquisition crèche

    > 2023 027 Territoire Engagé Transition Ecologique Climat-Air-Energie

    > 2023 031 Signature protocole Deramaix

    > 2023 033 Déplacement stèle Vel d'Hiv et dénomination square

    > 2023 034 Déplacement stèle S. Allendé

    > 2023 035 Lycée - Dénomination voie F. Chichin

    > 2023 026 Mise à disposition gratuite salles municipales

    > 2023 023 Modification règlement intérieur CM

    > Annexe 2023 023 Modif règlement intérieur CM

    > 2023 036 Précisions secteur campagne de ravalement

    > 2023 037 Signature convention Villes des musiques du Monde

    > 2023 038 Affectation voies secteurs scolaires Rentrée 2023

    > 2023 039 Approbation Règlement activités péri et extra scolaires

    > Annexe 2023 039 Approbation Règlement activités péri et extra scolaires

    > 2023 040 Avance Subventions Activités éducatives

    > 2023 041 Signature convention Fonds Publics Territoire avec CAF

    > 2023 042 Signature convention Dispositif Petits déjeuners

    > 2023 043 Signature conventions frais repas ULIS

    > 2023 044 Signature charte Génération Vélo

    > Liste et vote des délibérations Conseil municipal du 13 février 2023

    > Ordre du jour du Conseil municipal du 30 novembre 2022

    > 2022 408 Attribution CTI travailleurs sociaux Retraités-temps libre

    > 2022 395 Autorisation offre acquisition Moulin du monde

    > 2022 407 RIFSEEP Mise en place part supplémentaire IFSE régie

    > 2022 406 Création emplois et actualisation effectifs

    > 2022 403 Signature conv CAF PSU Menthe et Grenadine

    > 2022 386 Décision modificative n°1

    > Ordre du jour du Conseil municipal du 14 décembre 2022

    > Liste des délibérations et votes Conseil municipal du 30 novembre 2022

    > 2022 384 Rapport d'activités 2021

    > 2022 385 Adhésion service commun restauration GPS

    > 2022 387 Admission créances éteintes titres irrécouvrables

    > 2022 388 Admissions non valeurs titres irrécouvrables

    > 2022 389 Adoption droit option nomenclature M57

    > 2022 390 Mode de gestion amortissements immobilisations M57

    > 2022 391 Fongibilité des crédits M57

    > 2022 392 Choix régime de provisions

    > 2022 400 Signature convention CAF

    > 2022 393 Approbation clé répartition Ris Mennecy Bondoufle pour SIVVL

    > 2022 394 Signature conventions mise à disposition de salles municipales à titre gratuit

    > 2022 396 Signature convention AMI Friche ex Blédina

    > 2022 397 Signature avenant n°2 transfert marché PDS4 copropriété 24 rue E. Bonté

    > 2022 399 Approbation règlement intérieur mercredis apprenants

    > 2022 401 Subvention collège J. Lurçat

    > 2022 402 Subvention Lycée Pierre Mendès France

    > 2022 404 Subvention permis conduire Bourse projets

    > 2022 405 Signature avenant convention Essonne Téléassistance

    > 2022 398 Signature avenant transfert lot 29 marché Circuits spéciaux scolaires

    Les arrêtés municipaux

    > 2023 010 CTM Occupation domaine public tunnel chemin du Bois de l'Hôtel Dieu, avenue Paul Langevin et quai de la Borde-Production Badass

    > 2023 009 CTM Arrêté Circulation et stationnement 4 avenue de l'Aunette-Reprise et reprofilages dos d'âne-EIFFAGE ROUTE IDF CENTRE OUEST-TZEN 4

    > 2023 019 CULT Débit de boissons Seine Nationale de l'Essonne-20 et 27 janvier 2023

    > 2023 027 SPORTS Fermeture terrains complexe sportif R. Latruberce

    > 2023 001 CTM Circulation et stationnement site propre-SECHE ASSAINISSEMENT

    > 2023 003 CTM Circulation et stationnement Commune Ris-Orangis-SUEZ EAU FRANCE

    > 2023 005 CTM Circulation et stationnement avenue de la Libération-FGC

    > 2023 007 CULT Arrêté Domaine public Inauguration Lycée Mendès France

    > 2023 002 CTM Occupation domaine public routier communal et espaces publics-Circulation et stationnement COLAS IDFN Centre DOURDAN

    > 2023 011 URBA Arrêté Mise en demeure dépôts sauvages BLEDINA

    > 2023 017 CTM Circulation et stationnement 4 avenue de l'Aunette-EIFFAGE ROUTE IDF CENTRE OUEST-TZEN 4

    > 2023 031 PM Circulation et de stationnement parking Halle multisports Jacky TREVISAN

    > 2023 016 CTM Circulation et stationnement 60 rue Albert Rémy-ENEDIS-GARANT

    > 2023 034 CTM Occupation domaine public 18 rue Albert Rémy-ATEBAT

    > 2023 015 CTM circulation et stationnement site propre GPS

    > 2023 020 CTM circulation et stationnement site propre - COLAS - TZEN 4

    > 2023 018 CULT Débit de boissons la briancière 2023

    > 2023 021 CULT Arrêté Domaine public Seine Nationale de l'Essonne

    > 2023 046 CTM Occupation domaine public 18 rue Albert Rémy-ATEBAT

    > 2023 008 CTM Stationnement Routes de Corbeil et de Grigny-AXIANS FIBRE IDF

    > 2023 012 CTM Circulation et stationnement site propore-Centre technique Commune Lisses

    > 2023 023 CTM Arrêté annuel Circulation et stationnement site propre-CTEOS

    > 2023 032 CTM Arrêté annuel Circulation et stationnement site propre-SPIE CityNetworks IDF

    > 2023 022 CTM Arrêté annuel Occupation domaine public, circulation et stationnement Commune Ris-Orangis-CITEOS et SPIE CITY NETWORKS

    > 2023 004 CTM Circulation et stationnement rue Eugène Freyssinet-GH2E

    > 2023 036 CTM Rapportant arrêté 2023 005 Circulation et stationnement avenue de la Libération-FGC

    > 2023 014 AMGT Arrêté désignation représentant Ville au Club

    > 2023 025 CTM Circulation stationnement site propre Agglo DT DICT

    > 2023 026 CTM Stationnement Irène Joliot Curie et autres rues SERFIM TIC BOUYGUES

    > 2023 030 CTM Circulation Stationnement déploiement RER NG Ligne D SNCF Réseau

    > 2023 033 CTM occupation domaine public 63 rue P Brossolette RJA

    > 2023 035 CTM Circulation Stationnement 21 23bis av H Robida ENEDIS

    > 2023 045 CTM Circulation stationnement rue H Robida Suez

    > 2023 039 CTM Circulation et stationnement transports collectifs site propre-GAIA TP

    > 2023 047 CTM Circulation et stationnement transports collectifs site propre-EIFFAGE GENIE CIVIL RESEAUX et SADE

    > 2023 052 CTM Circulation et stationnement 2 rue Verte-GAIA TP

    > 2023 060 CTM Occupation domaine public 18 rue Albert Rémy-ATEBAT

    > 2023 037 CTM Modification 2023 002 Occupation domaine public Sté COLAS

    > 2023 044 CTM Circulation Stationnement site propre GPS

    > 2023 048 CTM Circulation stationnement P. Brossolette av. de l'Aunette TPF

    > 2023 043 CTM Circulation Stationnement site propre GPS

    > 2023 042 CTM Circulation Stationnement site propre GPS

    > 2023 083 CULT Occupation espaces publics tournage Gaumont Télévision

    > 2023 055 CTM Circulation et stationnement rue de la Marquise-HYDROGEOTECHNIQUE-LABINFRA-Tzen 4

    > 2023 064 CTM Circulation et stationnement chemin des Glaises et rue Albert Rémy-TPF

    > 2023 040 CTM Circulation et stationnement site propre-GPS

    > 2023 079 PM Déménagement 3-5 rue de la Chartreuse-ETMDéménagement

    > 2023 068 CTM Circulation Stationnement av Front Populaire-Irène-J. Curie EIFFAGE Eiffage T12

    > 2023 061 CTM Circulation et stationnement site propore-GPS

    > 2023 054 CTM Circulation et stationnement route de Grigny, rues de la Fontaine, du Château d'Eau, Jean Jaurès-COLAS France Montlhéry

    > 2023 063 CTM Circulation et stationnement sur la N7 niveau rue Albert Rémy-FGC

    > 2023 066 CTM Circulation et stationnement 69b rue de la Haute Montagne-TPS

    > 2023 067 CTM Circulation et stationnement route de Grigny-TPSM

    > 2023 071 CTM Prolongation arrêté 2023 004 Circulation et stationnement rue Eugène Freyssinet-GH2E

    > 2023 053 CTM Circulation et stationnement place Moulin à Vent, rue Pierre Brossolette-COLAS France Montlhéry

    > 2023 058 CTM Occupation domaine public 10 place du Moulin à Vent-ADIE

    > 2023 065 CTM Prolongation arrêté 2022 448 occupation domaine public-SOGEA IDF-TZEN 4

    > 2023 070 CTM Occupation domaine public 7 avenue des Tilleuls-SARL MC

    > 2023 056 CULT Occupation domaine public brocante 18 et 19 mars 2023

    > 2023 057 CULT Débit de boissons brocante 18 et 19 mars 2023

    > 2023 098 CTM Circulation et stationnement rue Emile Zola, Avenues du Front Populaire, Irène et Frédéric Joliot Curie-EIFFAGE ENERGIE IDF-T12

    > 2023 100 CTM Rapportant arrêté 2023-070 Occupation domaine public benne 7 av Tilleuls SARL MC

    > 2023 095 CULT Autorisation débit boissons-CBPRO

    > 2023 073 CTM Surplomb domaine public Pl Moulin à Vent

    > 2023 075 CTM Circulation et stationnement rue de Valmy-COLAS France RIS-TZEN4

    > 2023 077 CTM Occupation domaine public base vie rue E Freyssinet STRF

    > 2023 081 CTM Circulation Stationnement rue P. Brossolette av Aunette RAMO TP

    > 2023 078 CTM Circulation Stationnement 66 av Daumesnil SBR

    > 2023 086 CTM Circulation Stationnement rue E. Bonté, résidence en bois, av Mc Cormick BIR

    > 2023 080 CTM Circulation Stationnement 42 rue P. Brossolette CIRCET TZEN 4

    > 2023 082 CTM Circulation Stationnement av Aunette angle P. Brossolette SOGETREL

    > 2023 076 CTM Circulation et stationnement RN7 avenue de la Libération-Fayat Energie Service

    > 2023 103 SPORTS Circulation Stationnement course cycliste 26.03.2023

    > 2023 099 SG Modification arrêté 2021-147 Délégation signature DGS

    > 2023 087 CTM Circulation et stationnement site propre - SARL LABINFRA

    > 2023 084 CTM Circulation et stationnement site propre Mme L. PETRISOT

    > 2023 085 CTM Circulation et stationnement site propre - SPIE CityNetworks IDF

    > J-2022 362 CTM Circulation et stationnement 38 rue Pierre Brosselette-TZEN 4-COLAS France-Montlhéry

    > J-2022 363 CTM Circulation et stationnement 14 chemin du Clos Langlet-Travaux dévoiement réseaux Eaux Usées et Eaux Pluviales-GUERIN ET CARVES

    > J-2022 365 CTM Circulation et stationnement 74 route de Grigny-Travaux branchement Eaux Usées et Eaux Pluviales-EASM

    > J-2022 367 CTM Circulation et stationnement 16 avenue de l'Aunette-TZEN 4-EIFFAGE ROUTE

    > J-2022 368 CTM Circulation et stationnement Rue du Château d'eau-TZEN 4-COLAS

    > J-2022 369 CTM Circulation et stationnement 1 avenue de la Résistance-TZEN 4-EIFFAGE ROUTE

    > J-2022 370 CTM Circulation et stationnement rue de Strasbourg-TZEN 4-EIFFAGE ROUTE

    > J-2022 372 CTM Circulation et stationnement 4 avenue de l'aunette-TZEN4-EIFFAGE ROUTE

    > J-2022 364 CTM Circulation et stationnement 23 bis rue Ingres-Travaux terrassement branchement gaz-GH2E

    > J-2022 366 CTM Circulation et stationnement av Irène et Frédéric Juliot Curie,av Ambroise Croizat,rue Emile Zola,rue Jules Guesde,av Bois de l'Epine,chemin Bois de l'Hôtel Dieu SERFIM TIC

    > J-2022 380 CTM Circulation et stationnement 40 rue Marc Pégy-Création bateau-MULTI TP

    > J-2022 379 CULT Débit boisson Association Philatélique Rissoise

    > J-2022 384 URBA Numérotation unité foncière cadastrée AB803 et AB804

    > J-2022 386 CTM Circulation et stationnement rue Auguste Plat-Travaux création arrêt bus et élargissement voirie-COLAS

    > J-2022 387 CTM Circulation et stationnement 57 route de Grigny-Création giration, élargissement voirie et condamnations places parking-COLAS France Montlhéry

    > K-2022 388 CTM Sens unique de circulation rue des Glycines

    > K-2022 390 CTM Circulation et stationnement 55 chemin des Glaises-Démolition et reconstruction mur-OSB

    > K-2022 389 CTM Circulation et stationnement rue Albert Rémy-Travaux détection de réseaux-GEOSAT

    > K-2022 394 CTM Arrêté Création signalisation pour les cyclistes dans les carrefours à feux

    > K-2022 391 CTM Circulation et stationnement route de Grigny-Renouvellement canalisation-SADE CGTH

    > K-2022 398 CTM Animation commerciale-Avenue de la Libération

    > K-2022 403 CULT Débit boisson la Briancière

    > K-2022 404 CTM Circulation Stationnement rue Chateau d'eau Sté Hydrogeotechnique Labinfra

    > K-2022 399 CTM Circulation et stationnement sur voies réservées en site propre-DUSSAULT

    > K-2022 412 CTM Circulmation et stationnement route de Grigny-Renouvellement canalisation-SADE CGTH

    > K-2022 396 CTM Occupation domaine public parking place du Moulin à Vent-Associatin ADIE

    > 2022 410 CTM Circulation et stationnement 4 rue du progrès-Création branchement eaux usées-ESTP

    > 2022 409 CTM Circulation et stationnement 50 rue Edouard Branly-Création branchement eaux usées-ESTP

    > 2022 407 CTM Circulation et stationnement Route de Grigny-Rond point AFPA-COLAS

    > 2022 406 CTM Circulation et stationnement 74 route de Grigny-Travaux branchement eaux usées et pluviales-EASM

    > 2022 405 CTM Circulation et stationnement Avenue de la Libération N7-Remise à niveau grille ventilation-FGC

    > 2022 397 CTM Circulation et stationnement-Travaux TZEN 4 site propre-EIFFAGE ROUTE

    > 2022 425 SPORTS Débit de boisson Esprits Boxe Lissois-2 au 4 décembre 2022

    > K-2022 414 CTM Circulation et stationnement Mât ligne aérienne TSO CATENAIRES

    > K-CTM 2022 423 Circulation et stationnement 30 rue A Rémy THERMOSANI

    > K-2022 428 CTM Occupation dom public pl Chanoine Bos WM Immobilier

    > 2022 430 CTM Circulation et stationnement Chemin du Clos Langlet-LTE CONSTRUCTION

    > L-2022 400 CULT DEBIT BOISSON brocante 10 et 11 décembre

    > L-2022 401 CULT Occupation du domaine public Brocante 10 et 11 décembre

    > L-2022 402 CULT Occupation du domaine public Paroisse 10 décembre

    > L-2022 413 CULT Arrêté Noël 2022

    > L-2022 417 VDQ Arrêté Règlement concours de dessins pour le Père-Noël 2022

    > L-2022 420 VDQ Arrêté Circulation et de stationnement circuit calèche 2022

    > L-2022 422 URBA Arreté de numérotation parcelle cadastrée AB1025-3 chemin des Glaises

    > L-2022-2373 Elections professionnelles CAP C

    > L-2022-2374 Elections professionnelles CST

    > L-2022-2375 Elections professionnelles CAP B

    > L-2022-2376 Elections professionnelles CCP

    > L-2022 437 SG Délégation signature Directrice des Finances

    > 2022 416 CTM Circulation Stationnement Rue de Valmy - Eiffage - Tzen 4

    > 2022 438 CTM Circulation Stationnement rue P. Brossolette Pl. MAV Sté COLAS

    > 2022 433 CTM Circulation Stationnement rue A Rémy FAL INDUSTRIE pour ORANGE

    > 2022 415 CTM Circulation et stationnement voies réservées site propre-TZEN 4-CENTRALPOSE-EIFFAGE TZEN 4

    > 2022 418 CTM Circulation et stationnement sur la ville-CA Grand Paris Sud-REGIE DE L'EAU, BIR et TPS

    > 2022 419 CTM Circulation et stationnement Section La Treille-Corbeil Essonnes-TZEN 4-BECS

    > 2022 432 CTM Circulation et stationnement 77 rue Theillard de Chardin-Reprisre travaux enrobé-ECR

    > 2022 445 Circulation et stationnement Rue du Château d'Eau-Création arrêt de bus TZEN 4-COLAS

    > 2022 449 VDQ Modification arrêté 2022 420 parade Calèche Noël

    > 2022 450 SG Délégation signature Directrice Adjointe RH

    > 2022 453 SG Délégation signature complémentaire DGA Administration générale

    > 2022 443 CTM Circulation et stationnement rue Copernic et avenue Paul Langevin-Aménagement bateaux-STRF

    > 2022 444 CTM Annuel Circulation et stationnement sur la ville-Direction des infrastructures et voirie UT NORD EST

    > 2022 446 CTM Circulation et stationnement 32 avenue de l'Aunette-Modification branchement d'eau potable-TPS

    > 2022 447 CTM Circulation et stationnement chemin de Halage-Terrassement-TRAPIL

    > 2022 452 CTM Circulation et stationnement route de Grigny TZEN 4-Renouvellement canalisation eau potable-SADE CGTH

    > 2022 448 CTM Occupation du domaine public avenue de la résistance-TZEN 4-SOGEA IDF

    > 2022 451 DEV ECO Arreté Dérogation repos dominical 2023

    > 2022 427 CTM Arrêté annuel travaux et interventions éclairages publics-SATELEC

    > 2022 441 CTM Circulation et stationnement route Grigny, rue Copernic, rue Clos, rue Passereaux, chemin Clos Langlet-TZEN 4-COLAS FRANCE

    > 2022 462 CTM Interventions des services municipaux voiries et espaces publics et privés 2023

    > 2022 454 CTM Circulation et stationnement face 4 route de Grigny-Pose d'une chambre-RAMO TP

    > 2022 429 CTM Circulation et stationnement 16 place Jacques Brel-Base de vie et bornes de chantier-DARRAS et JOUANIN

    > 2022 442 CTM Arrêté annuel Occupation domaine public routier et espaces publics et réglementation circulation et stationnement GPS-Travaux voirie et espaces verts

    > 2022 468 DEV ECO Règlement concours municipal décorations Noël vitrines commerces

    > 2022 345 CTM Annuel Circulation et statinnement depuis D31 bretelle RN441-Travaux régénération sous station Pilatre-Eiffage Energies Systèmes

    > 2022 426 CTM Annuel Occupation domaine public station ESSO PLATEAU-CERTAS ENERGY France

    > 2022 459 CTM Annuel Circulation et stationnement voies réservées transports collectifs site propre-Environnement Industriel

    > 2022 460 CTM Annuel Circulation et stationnement voies réservées transports collectifs site propre-KEOLIS MOBILITE ESSONNE-PAM91

    > 2022 461 CTM Annuel Circulation et stationnement voies réservées transports collectifs site propre-GPS

    > 2022 464 CTM Annuel Circulation et stationnement voies réservées transports collectifs site propre-GPS

    > 2022 465 CTM Annuel Circulation et stationnement voies réservées transports collectifs site propre-SNCF Transilien Pôle Routier

    > 2022 455 CTM Circulation et stationnement 15 rue de la Tête Noire-Création bateau bordure T2-SARL ABTP

    > 2022 456 CTM Circulation et stationnement 15bis rue de la Tête Noire-Création bateau bordure T2-SARL ABTP

    > 2022 471 CTM Circulation et stationnement 30 rue Edmond Bonté-Travaux terrassement branchement gaz-GH2E

    > 2022 457 CTM Circulation et stationnement 16 rue de la Tête Noire-Création bateau bordure T2-SARL ABTP

    > 2022 458 CTM Circulation et stationnement 16bis rue de la Tête Noire-Création bateau bordure T2-SARL ABTP

    > 2022 467 CTM Circulation et statinnement 56 route de Grigny-Travaux réparation conduite télécom-S.E.I.

    > 2022 466 CTM Circulation et stationnement 24 rue de Bourgogne-Travaux création branchement eau potable-TPS

    > 2022 469 CTM Circulation et stationnement rue Eugène Freyssinet-Travaux compteur eau-TPS

    > 2022 463 CTM Annuel Circulation et stationnement voies réservées transports collectifs site propre-Environnement des réseaux

    > 2022 470 CTM Annuel Circulation et stationnement voies réservées transports collectifs site propre-Service Exploitation régie Eau GPS

    > 2022 472 CTM Occupation du domaine public routier et espaces publics-Réglementatation circulation et stationnement GPS-Assainissement

    > 2022 435 CTM Circulation et stationnement-Travaux entretien espaces verts-PIERRE ANTOINE

    > 2022 436 CTM Annuel Circulation et stationnement ensemble territoire communal-FORET IDF

    > 2022 475 CTM Circulation et stationnement avenue du Front Populaire-EUROVIA-T12

    > J-2022 377 ASV Occupation domaine public Atelier prévention octobre rose

    > J-2022 378 ASV Occupation dormaine public dépistage VIH

    > J-2022 346 CTM Circulation stationnement rue C Flammarion ENEDIS

    > I-2022 343 CTM Circulation stationnement chem Clos langlet COREBAT

    > J-2022 381 CTM Circulation stationnement rue P. et M. Curie SOBECA

    > J-2022 360 ASV Occupation domaine public Camion Octobre Rose 14 octobre 2022

    > J-2022 359 CULT Arrêté stationnement déménagement Planète Sciences

    > J-2022 358 CMT Circulation et stationnement Grands Travaux de l’Orge-Rue Pierre Curie-GTO

    > J-2022 357 CULT Arrêté débit boisson Scène nationale

    > J-2022 356 CTM Circulation Stationnement rue résidence en bois SPIE IDF

    > J-2022 355 CTM Circulation et stationnement remise à niveau grille ventilation-Avenue de la Libération-FGC N7

    > J-2022 352 PM Circulation Stationnement rues M Blanche, H. Collet, Montlhéry

    > J-2022 351 ASV Circulation Stationnement Octobre Rose 9 octobre 2022

    > J-2022 348 CTM Circulation et stationnement Travaux réparation chambre Télécom-11 rue du Château d’Eau-AMA TELECOM

    > J-2022 347 CTM Circulation et stationnement Reprise armoire feu -Route de Grigny angle Jean Jaurès-TPSM

    > J-2022 344 RC Arrêté modifiant Règlement cimetière

    > I-2022 342 CTM Circulation stationnement rue Valmy CPA

    > J-2022 341 CTM Ciruculation et stationnement Travaux fouille Gaz-Rue du Château d’Eau-TPSM

    > J-2022 340 CULT Autorisation diffision tardive de musique-Festival Lamano-Parking du Plan

    > J-2022 339 CULT Débit boisson Festival Lamano

    > I-2022 337 Prolongation de l’arrêté n° 2022 040 circulation et stationnement Gare du bois de l’Epine-SOGEA ILE DE FRANCE

    > J-2022 336 CTM Arrêté circlation et stationnement travaux génie civil-54 rue Pierre Brossolette-AEDIF

    > I-2022 332 CTM Changemet cadre et dalles sur chaussée-42 rue Edmond Bonté-AMA TELECOM

    > I-2022 331 CTM Assemblage de pylône-rue de Fromont-EIFFAGE METRALOR

    > I-2022 330 CTM Grands Travaux de l’Org-rue Pierre Curie-GTO

    > I-2022 329 CTM Circulation et stationnement-route de grigny-TPSM

    > J-2022 327 PM Stationnement déménagement-19 rue du centre-DEMECO

    > I-2022 326 CTM Occupation domain public TZen4 Sté STFR

    > I-2022 325 SPORTS Arrêté Rencontre Rugby 18 septembre

    > I-2022 324 CTM Utilisation d’un grue chantier construction-Chemin du Clos Langlet-société LTE CONSTRUCTION

    > I-2022 322 CTM Circulation et stationnement modifiant arrêté 2022 297-Abattage arbre chemin du Clos Langlet-Société ANRH

    > I-2022 321 CTM Arrêté Campagne stérilisation chats

    > I-2022 319 VDQ Règlement jeu d’énigme journées du patrimoine 2022

    > I-2022 309 CTM Circulation et stationnement-10 Chemin de l’Ecorne Boeuf-RESEAU SNCF

    > I-2022 308 CTM Occupation du domaine public benne-9 avenue de l’Hôtel de ville-12 septembre 2022

    > I-2022 307 CULT Occupation du domaine public Brocante 17 et 18 septembre

    > I-2022 306 CTM Circulation et stationnement-1 rue de Seine-TPF

    > I-2022 305 CTM Circulation et stationnement-Avenue Irène et Frédéric Juliot Curie-BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES

    > I-2022 304 CTM Autorisation de travaux Pizza time-48 rue Edmond Bonté-13 juillet 2022

    > I-2022 303 CTM Autorisation de travaux magasin d’alimentation-12 avenue de la Libération-8 août 2022

    > I-2022 302 CTM Autorisation de travaux magasin de vente de fruits et légumes du 24 juin 2022-6 place Jacques Brel

    > I-2022_301 CTM Occupation du domaine public BATI TEC

    > I-2022 300 CTM Modification circulation Chemin clos de Langlet

    > I-2022 299 CTM Modification circulation site propre SNCF GARES et connexions

    > I-2022 298 URBA Arrêté aligement Chemin des Glaises M. RYCHEN

    > I-2022 297 CTM Modification de circulation Chemin du Clos Langlet

    > H-2022 296 CTM Circulation et stationnement-30 rue Albert Rémy-THERMOSANI

    > H-2022 295 CTM Circul et stat rue Copernic,avenue Flandre,chemin Clos,route Grigny,rue P. Brossolette,avenue G. Sand,rue Temple,avenue Parmentier,rue Château d’eau-UNIVERS TELECOM

    > H-2022 294 PM Arrêté de déménagement 24 rue de l’écorne boeuf – 5 septembre 2022

    > H-2022 293 CTM Circulation et stationnement-24 chemin de l’écorne boeuf-DEMENAGEMENT MASSON

    > I-2022 292 CTM Modification circulation Chemin des Glaises

    > I-2022 291 CTM Modification circulation Edouard Branly

    > H-2022 290 CULT DEBIT BOISSON brocante 17 et 18 septembre

    > H-2022 289 CTM Circulation et satationnement-rue Pierre Brossolette-CITEOS SDEL TRAVAUX EXTERIEURS

    > H-2022 288 SCOLAIRE Rapportant arrêté 2022 175 relatif changement horaires école maternelle les Fauvettes

    > H-2022 287 CTM Circulation et Stationnement-rue Rory Gallagher-DUBRAC TP

    > H-2022 284 CULT Arrêté – Forum des associations 2022

    > H-2022 283 SPORTS Arrêté Interdiction d’usage city stade d’Orangis

    > H-2022 282 CTM Circulation et stationnemlent-rue de la Haute Montagne-GH2E

    > H-2022 281 CTM Circulation et stationnement-rue de la Haute Montagne-ENEDIS

    > H-2022 280 JEUN Arrêté Occupation du domaine public – Fête de la jeunesse

    > H-2022 279 CTM Circulation et stationnement-12 Chemin du Clos Langlet-TERCA

    > H-2022 277 PM Ordonnance placement chien première catégorie à l’association ARPA

    > H-2022 276 PM Arrêté de déménagement 52 rue de la marquise 28 août 2022

    > H-2022 273 VDQ Arrêté circul et stat anneau de roller

    > G-2022 271 CULTURE Agglo Fun Tour Bords de seine

    > G-2022 270 CULTURE Cinéma plein air Parvis

    > G-2022 269 VDQ Modification circulation rue de Seine Ecole Derrida VR Bus

    > G-2022 268 CTM Modification circulation Chemin des Glaises

    > G-2022 267 PM Déménagement 6 rue de l’orangerie

    > G-2022 266 PM Déménagement 25 juillet

    > G-2022 265 PM Déménagement 28 et 29 juillet Rue de la Fontaine

    > H-2022 264 CTM Modification temporaire 28 avenue du Vieux Cèdre

    > G-2022 263 PM Déménagement 23 juillet Rue du temple

    > H-2022 262 CTM Modification circulation Rue Pierre Brossolette

    > H-2022 261 CTM Modification circulation 1 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie

    > G-2022 260 CCAS Nomination du CA du CCAS

    > G-2022 259 CTM Modification circulation Chemin Clos Langlet

    > G-2022 258 CTM Modification 26 Vieux Cèdre

    > G-2022 257 CTM Modification circulation 1 rue Jules Guesdes

    > G-2022 253 SPORTS Débit de boissons Eveil

    > G-2022 252 CTM Arrêté Permanent sens unique rue de la Fontaine

    > G-2022 251 URBA Mise en demeure 71 rue Pierre Brossolette

    > G-2022 250 CTM Modification circulation Rue Jules Gesdes

    > G-2022 249 CTM Modification circulation 4 Henri Sellier

    > G-2022 247 CTM Modification circulation Albert Rémy

    > G-2022 245 CTM Modification circulation 26 rue de la Fontaine

    > G-2022 244 CTM Suspension Arrêté 2021/496 portant fermeture temporaire au public du parc de la Theuillerie durant la période estivale 2022

    > G-2022 243 Débit de boissons USRO Ris en Seine

    > G-2022 242 SPORTS Débit de boissons USRO Parvis

    > G-2022 241 CULTURE Modification temporaire de la règlementation du stationnement sur le parking 3 rue Jean Moulin le samedi 9 juillet

    > G-2022 239 CTM Abrogation 2022 222

    > G-2022 238 CTM Modification circulation 18 Bd Denis Papin

    > G-2022 237 Vide grenier du 4 septembre

    > G-2022 236 Débit de boisson comité de quartier 4 septembre

    > 2022 235 CTM Modification circulation 4 rue du Progrès

    > G-2022 234 Déménagement 12 rue Marie Blanche

    > G-2022 233 CTM Modification circulation Rue Pierre Brossolette

    > G-2022 232 PM Arrêté de déménagement au 24 rue des mésanges le 10 juillet 2022

    > G-2022 231 CTM Modification circulation et stationnement 4 rue du Progrès

    > G-2022 230 Modification circulation et stationnement 89 rue Albert Rémy

    > G-2022 229 Modification circulation et stationnement 4 rue Henri Sellier

    > G-2022 228 CULTURE Organisation et gestion du domaine public dans le cadre des manifestations « Ris en Seine, Les Estivales », le Bal et le Feu d’artifices du 13 au 17 juillet 2022

    > G-2022 227 Cérémonie Science sur un plateau

    > G-2022 226 CTM Modification temporaire de la réglementation en matière de circulation et de stationnement route de Grigny, par la société TPSM

    > G-2022 225 PM Arrêté de déménagement Rue de la distillerie

    > G-2022 224 PM Arrêté de déménagement passage

    > G-2022 223 Modification circulation et stationnement 1 Avenue Joliot Curie

    > G-2022 222 CTM Modification circulation et stationnement Avenue Joliot Curie

    > G-2022 221 Modification circulation et stationnement 36 rue des bouvreuils

    > G-2022 220 CTM Modification circulation ENEDIS 46 rue de seine

    > G-2022 217 CTM Modification circulation Avenue Irène et Frédéric Joliot Curie Travaux T12

    > G-2022 215 CTM Modification circulation et stationnement Rue du Moulin à vent, rue du Château d’eau, avenue de la Cime, rue Ordener

    > G-2022 213 CTM Modification temporaire de la réglementation en matière de circulation et de staionnement pour des travaux par le Groupement EIFFAGE T12 – Rue Emile Zola, Avenue Ambroise Croziat, Avenue du Front Populaire dans le cadre du T12rcu-T12-Emile-Zola-Croizat

    > H-2022 211 CTM Circul Stat travaux T12 Sté COLAS

    > G-2022 207 CTM Modification temporaire de la réglementation en matière de circulation et de stationnement 12 rue du Clos Langlet à Ris – Orangis, par la société Travaux Publics de Soisy TPS pour le compte de la Régie de l’eau du GPS -circu-TPS

    > G-2022 202 Modification de l’arrêté 2021 465 Occupation du domaine public